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Marques déposées par l'association loi 1901 MONTPELLIER RUGBY CLUB
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ECOLE DE RUGBY MONTPELLIER RUGBY CLUB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLE DE RUGBY MONTPELLIER RUGBY CLUB
ASSOCIATION MONTPELLIER RUGBY CLUB, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4053895
Date de dépôt :
09/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/12/2023
ECOLE DE RUGBY MONTPELLIER RUGBY CLUB de MONTPELLIER RUGBY CLUB

Présentation de la marque ECOLE DE RUGBY MONTPELLIER RUGBY CLUB

Déposée le 9 décembre 2013 par l'association loi 1901 MONTPELLIER RUGBY CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ECOLE DE RUGBY MONTPELLIER RUGBY CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 MONTPELLIER RUGBY CLUB domicilié(e) 500 Avenue de Vanières - 34070 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASERA, M. THIEULIN Eric domicilié(e) 619 Rue Favre de Saint Castor, CS 87395 - 34184 - MONTPELLIER CEDEX 4 - France.

La marque ECOLE DE RUGBY MONTPELLIER RUGBY CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053895.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE DE RUGBY MONTPELLIER RUGBY CLUB est expirée depuis le 9 décembre 2023.

MONTPELLIER RUGBY CLUB a également déposé les autres marques suivantes : MONTPELLIER M XV RUGBY CLUB , MONTPELLIER RC HERAULT , OVALIE PITCHOUS SUPPORTER EN HERBE , Esprit de Rugby MONTPELLIER , MONTPELLIER HERAULT RUGBY ASSOCIATION , MONTPELLIER M XV RUGBY CLUB , RC MONTPELLIER HERAULT


ASSOCIATION MONTPELLIER RUGBY CLUB, ASSOCIATION LOI 1901 - 500 Avenue de Vanières - 34070 - MONTPELLIER - France


ASERA, M. THIEULIN Eric - 619 Rue Favre de Saint Castor, CS 87395 - 34184 - MONTPELLIER CEDEX 4 - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.